Conditions Générales d'Utilisation

Ceci est la version du 27/11/2025 de nos Conditions Générales d'Utilisation.

Bienvenue sur KooeeZ d'ExLabore OÜ ("nous," "notre," ou "nos"). En accédant et en utilisant notre application web (app.kooeez.com) ou nos sites web (kooeez.com et autres sous-domaines), vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales d'Utilisation et notre Politique de Confidentialité et de Cookies. Si vous n'acceptez pas ces termes et conditions, ne vous connectez pas à notre service.

Bêta limitée

Ceci est une version Bêta limitée de l'application. L'application pourrait ne pas être entièrement fonctionnelle et des bugs pourraient survenir fréquemment.

Le transfert est limité pour le contenu des paquets, les fichiers et l'historique d'étude.

Un modèle d'abonnement avec quota augmenté devrait être mis en place avant la fin de 2024.

Nous vous notifierons avant le changement, afin que vous puissiez décider de continuer à utiliser ou de quitter notre service. Il pourrait y avoir un support lent ou inexistant en cas de problèmes ou de questions. Si vous avez des doutes, vous pouvez supprimer votre compte et toutes vos informations seront supprimées, sauf celles que nous avons l'obligation de conserver pour des raisons légales (paiements, etc.).

Licence

Nous vous accordons une licence temporaire, non-exclusive, non-transférable et révocable pour utiliser l'application et les sites web, uniquement pour votre usage personnel et non commercial.

Conduite de l'utilisateur

Cette application ne doit pas être utilisée par des enfants de moins de 13 ans, comme l'exigent certains fournisseurs de services, ou l'âge de consentement applicable dans votre pays de résidence. Selon la localisation de l'utilisateur, les mineurs doivent obtenir l'approbation parentale pour utiliser l'application. Vous acceptez d'utiliser l'application en conformité avec toutes les lois et réglementations applicables. Vous ne pouvez pas utiliser l'application à des fins illégales, nuisibles ou contraires à l'éthique. Vous ne pouvez pas utiliser l'application ou l'API d'une manière qui n'était pas prévue par l'application.

Inscription/Connexion de l'utilisateur

Si vous créez un compte sur notre application, vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos identifiants de compte.

Vous acceptez de vous inscrire/vous connecter avec un compte fournisseur (Google, Apple) que vous seul pouvez utiliser et maintiendrez pendant la durée d'utilisation de notre service. Actuellement, vous ne pouvez pas changer votre méthode d'inscription/connexion et perdrez toutes les données et abonnements payés si vous n'avez plus accès à ce compte fournisseur.

Suppression de l'utilisateur

La suppression de l'utilisateur supprime définitivement toutes les informations personnelles, y compris les paquets de cartes, le contenu payant, l'accès aux factures, etc. sur nos serveurs (sauf ce que nous sommes tenus de conserver par la loi, par exemple les paiements), et sur l'appareil où vous supprimez le compte. Si vous vous êtes connecté sur d'autres appareils, vous devrez supprimer leurs données locales depuis le menu en haut à droite dans la page "Stockage persistant de l'appareil", ou en effaçant les données du navigateur.

Contenu des paquets de l'utilisateur

Vos paquets de cartes ne sont pas partagés avec d'autres sauf si vous les autorisez explicitement, mais vous devez accepter de n'avoir que du contenu dont vous avez le droit légal de posséder ou provenant du domaine public. Les paquets ne peuvent pas contenir d'informations sensibles, y compris mais sans s'y limiter les secrets d'entreprise ou les informations personnelles (mots de passe, identifiants, codes PIN, etc.), ou tout ce que vous ne voudriez pas voir rendu public, en cas de piratage de nos serveurs ou de votre appareil.

Restrictions sur le partage de paquets

Lors du partage de paquets, vous devez vous assurer que vous avez le droit légal de le faire, y compris mais sans s'y limiter les autorisations de droits d'auteur. Tout contenu externe protégé par des droits d'auteur doit être correctement attribué dans la description du paquet. KooeeZ se réserve le droit de bloquer les paquets partagés restreints qui violent les exigences légales ou nos conditions. De plus, KooeeZ peut reprendre les paquets partagés publiquement lorsque les modifications requises ne sont pas mises en œuvre, afin de maintenir des normes élevées de qualité et de fiabilité pour tous les utilisateurs.

Technologie

L'application est une application web (PWA) et nécessite une version récente de quelques navigateurs testés, actuellement Chrome et Safari. Elle nécessite une connexion Internet (des frais peuvent s'appliquer) pour la maintenance de l'application et la modification du contenu, mais pas pour étudier les cartes. Une vérification et un téléchargement de mise à jour (des frais peuvent s'appliquer) peuvent survenir à chaque démarrage de l'application. Le contenu des paquets et les données d'étude sont synchronisés sur le cloud, mais les données sont stockées localement sur le stockage du navigateur pour vous permettre d'étudier hors ligne.

Les données stockées localement ne peuvent pas être vues entre navigateurs ou entre instances de l'application sur iOS (instance du navigateur et installations d'applications séparées) sauf si synchronisées manuellement, même sur le même appareil.

Vous ne pouvez utiliser l'application que sur un appareil personnel utilisé uniquement par vous, comme toute application.

L'application et les sites web utilisent le stockage du navigateur (Stockage local, Indexed DB, stockage du cache, cookies) pour conserver vos informations et données chiffrées. L'application ne fonctionne pas si ces services de stockage sont désactivés ou supprimés à chaque fermeture de l'application ou du navigateur. La quantité de stockage disponible dépend de votre navigateur et de votre appareil.

Si vous avez l'habitude de nettoyer le cache/les données de votre navigateur, vous devrez exclure ceux de KooeeZ, sinon vous perdrez votre historique d'étude s'il n'était pas synchronisé, puis vous devrez vous reconnecter, et télécharger tous vos paquets de cartes, ce qui impactera vos quotas. Au moment de la rédaction, cela ne s'applique pas aux installations d'applications iOS.

Certaines fonctionnalités pourraient ne pas fonctionner, selon le navigateur que vous utilisez. N'hésitez pas à nous contacter et à décrire votre problème afin que nous puissions améliorer notre support des navigateurs.

Propriété intellectuelle / Contenu partagé

Sauf indication contraire (dans la description des paquets, par exemple), tous les droits, titres et intérêts sur l'application, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, appartiennent à ExLabore OÜ. Vous ne pouvez pas modifier, reproduire, rétro-ingénieriser ou distribuer une partie de l'application ou des sites web sans notre consentement écrit préalable.

Les lois régissant certains contenus (par exemple les anciens livres) peuvent dépendre de votre lieu de résidence, vous êtes seul responsable de connaître et de respecter ces lois, et nous ne serons pas responsables de vos activités illégales.

Si vous pensez qu'un paquet public ou partagé contient des données plagiées, illégales, inappropriées ou mal appropriées, ou autrement enfreint les réglementations DMCA, veuillez nous contacter afin que nous puissions le supprimer après vérification.

Exclusion de garantie

Nous ne garantissons pas que l'application ou l'hébergement cloud sera sans perte, sans erreur, ininterrompu, ou exempt de virus, d'intrusion de sécurité ou d'autres composants nuisibles. L'application et les sites web pourraient être fermés sans avertissement ni préavis. Vous utilisez l'application à vos propres risques.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, en aucun cas ExLabore OÜ, ses propriétaires, dirigeants, administrateurs, employés, filiales ou sociétés affiliées ne seront responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif, ou punitif, tels que, mais sans s'y limiter, la perte de revenus, la perte de bénéfices anticipés, la réputation, la diminution de valeur, les coûts d'interruption d'activité, ou toute autre perte intangible résultant de dommages causés par toute violation de sécurité ou toute autre intrusion de sécurité, erreur humaine, ou résultant de votre utilisation de l'application, ou de contenu inexact ou incorrect, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Droit applicable

Ces Conditions Générales d'Utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois de l'Estonie, sans tenir compte de ses principes de conflit de lois. Tout litige découlant de ces Conditions Générales d'Utilisation sera résolu exclusivement par les tribunaux d'Estonie.

Avant d'intenter une action en justice formelle, nous vous encourageons à essayer de nous contacter pour résoudre le problème de manière informelle. Vous pouvez contacter notre équipe de support client à support. Nous essaierons de résoudre le litige de manière informelle en vous contactant par email.

Selon la nature et les spécificités du litige, nous nous réservons le droit de recommander soit l'arbitrage soit la médiation comme méthode la plus appropriée pour la résolution. La sélection entre ces deux méthodes sera faite au cas par cas, en tenant compte des meilleurs intérêts des deux parties impliquées et des détails spécifiques du litige.

Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions Générales d'Utilisation de temps à autre. Par conséquent, nous vous encourageons à vérifier cette page fréquemment. Nous vous notifierons de tout changement important en mettant à jour la date de révision en haut de la page. Si les changements sont significatifs, nous pouvons également vous informer par des messages popup ou des emails. Votre utilisation continue de notre service après de tels changements constitue votre acceptation des Conditions Générales d'Utilisation mises à jour.

Résiliation

Nous pouvons résilier votre accès à l'application à tout moment pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité. À la résiliation, vous devrez cesser toute utilisation de l'application et de tout contenu ou matériel obtenu par l'intermédiaire de l'application.

Abonnement/Achats intégrés à l'application

Certaines fonctionnalités de l'application peuvent nécessiter un paiement d'abonnement ou des achats intégrés à l'application. Vous êtes seul responsable de tous les frais associés à ces achats, et nous ne serons pas responsables de tout frais non autorisé. Aucun remboursement ne sera accordé en cas de résiliation de l'application ou de résiliation de votre compte. Si vous supprimez votre compte, vous perdrez tous ces achats.

Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité ExLabore OÜ, ses affiliés, propriétaires, dirigeants, employés et agents de toute réclamation, dommage, perte, responsabilité et dépense (y compris les honoraires d'avocat) résultant de votre utilisation de l'application ou de toute violation de ces Conditions Générales d'Utilisation.

Liens tiers

L'application peut contenir des liens vers des sites web ou services tiers qui ne sont pas possédés ou contrôlés par ExLabore OÜ. Nous n'approuvons ni n'assumons aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site web ou service tiers. Vous y accédez et les utilisez à vos propres risques.

Accord complet

Ces Conditions Générales d'Utilisation constituent l'accord complet entre vous et ExLabore OÜ concernant votre utilisation de l'application et des sites web et remplacent tout accord, compréhension ou communication antérieur ou contemporain, qu'il soit oral ou écrit.

Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions Générales d'Utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable, les dispositions restantes continueront à être pleinement en vigueur et effectives.

Renonciation

Le fait qu'ExLabore OÜ ne fasse pas respecter un droit ou une disposition de ces Conditions Générales d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou cette disposition sauf si elle est reconnue et acceptée par écrit par ExLabore OÜ.